DOCTORANTS 2022-2023

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A

ADAI Yao : Sec 01 - Les pratiques anticoncurrentielles en matière internationale.
ADOGNIBO Emmanuel : Sec 01 - La fiscalité verte.
ALBRICH-SALES Marie : Sec 02 - La liberté de choix de l'identité du genre.
ANNE Bator : Sec 05 (Contrat doctoral région) - Évolution des besoins en logement en Occitanie (EBLO) : compétitivité, attractivité et valorisation des territoires.
ARIAS Karla Michell : Sec 05 - Évaluation energétique de l'extraction du pétrole : une contribution à l'analyse du "durabilité" de l'économie équatorienne.
ATIF Youssra : Sec 01 - Cession de la branche d'activité d'entreprise.
AWANOU Sandrine : Sec 01 - L'applicabilité de l'acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage au règlement des conflits du travail.

B

BAH Mamadou Sita : Sec 01 - L'utilisation du modèle coopératif dans l'espace OHADA.
BAKHTOUS Siham : Sec 01 - Optimisation fiscale et groupe de société.
BENSETTI Habib : Sec 02 - Le football comme service public en France.
BERGER Vincent : Sec 01 - Transport et droit de la concurrence.
BERTRAND Vincent : Sec 01 - Contrat et données personnelles.
BINGOMBA-MOUELE Davy-Gael : Sec 02 - Essai d'analyse sur l'évolution de la fonction publique en droit français et gabonais.
BONDOUX Caroline : Sec 01 - La disparition de la cause et l'interprétation des actes juridiques en droit privé.
BONFILS GISPERT Clara : Sec 01 - Responsabilité civile en robotique et IA.
BONNET Nathan : Sec 01 - Les accords d'importation exclusifs dans les territoires d'Outre-Mer / Exclusive import.
BOUCHNAK Safa : Sec 06 - La relation entre le prix du logement et les rentabilités financières.
BRESSON Charles : Sec 02 - L'usage du droit international comme arme de guerre économique.

C

CALVARESI Marie : Sec 02 - La protection juridique des écosystèmes aquatiques à l'aune des Droits de la Nature.
CANTAREL John : Sec 03 - Les lettres de naturalité sur le bassin méditerranéen de Louis XIV à Louis XVI.
CAPITELLI Raphael : Sec 03 - La stratification socio-juridique de la ville de Perpignan sous le règne de Louis XVI.
CARBONELL Adrien : Sec 02 - L'urgence sociale : recherches juridiques sur la transformation de l'action publique.
CASTRYCK FERNANDEZ Emmanuel : Sec 01 - Le juge du droit de la concurrence.
CAZORLA Eva : Sec 02 - Le journalisme en Droit international.
CENTENO MOREIRA Javier : Sec 06 - Financement du développement : l'utilisation d'approches de partenariats privé-public pour favoriser l'investissement privé en Équateur et son impact au niveau local.
CLUZEL-BLANC Claire : Sec 01 - La répression de la luxure dans la doctrine et la jurisprudence criminelle française à l'époque moderne. Contribution à l'émergence du concept d'agression sexuelle.
COULIBALY Aliou : Sec 01 - La régulation des/du marché(s ) numérique(s).
CROUZIERES-LAMUR Julien : Sec 01 - Les sûretés personnelles et les régimes matrimoniaux.

D

DAMAAN Mohamed : Sec 06 - Interférences entre règles juridiques et enjeux économiques : l'impact sur la performance des organisations publiques (cas des universités marocaines).
DEVILLECHABROLLE Amaury : Sec 01 - Le fonds de commerce, une notion obsolète ?
DIALLO Mamadou Alimou : Sec 01 - Acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et des GIE : étude critique de la nouvelle réforme.
DUPOUY BOSSU Maguelone : Sec 02 - Le consentement sexuel : propositions d'une nouvelle recherche juridique sous le prisme du droit international public et du droit des libertés fondamentales.

F

FARAH Leila : Sec 02 - L'accès à la justice et l'exécution des décisions juridictionnelles.
FEMELI Marie : Sec 02 - L'administration de la justice administrative.
FERGANI Eva : Sec 02 - Le juge et les faits, étude à partir du contentieux des droits fondamentaux devant la Cour européenne des droits de l'homme et la juridiction administrative française.
FONTE William : Sec 01 - L'effectivité du droit de la consommation.
FORGUES Alicia : Sec 01 (Contrat doctoral) - La responsabilité des opérateurs de plateforme en ligne.
FREMOND Marie : Sec 02 - Responsabilité causée par le fonctionnement défectueux du service de la justice.

G

GARCIA Noémie : Sec 02 - La responsabilité pour atteinte environnementale commise en temps de conflit armé.
GARCIA VILLAMARIN Adriana : Sec 02 - Participation citoyenne en droit comparé comparé de l'environnement.
GASSER Axel : Sec 01 - Le financement alternatif de la transition énergétique.
GONCALVES Morgan : Sec 01 - Droits sociaux démembrés : contribution à la notion d'usufruitier de droits sociaux.
GUENFICI Ali : Sec 01 - Droit fiscal.

H

HASSANE SOULEY Damaraou : Sec 02 - Les contrats publics dans l'espace UEMOA : le cas des marchés publics et des délégations de service public en république du Niger.
HEURLEY Anne : Sec 02 - La flexibilité en droit international.

J

JAOULAAROSSI Aicha : Sec 02 - Les partenariats avec l'ONU sur le maintien de la paix et de la sécurité internationales : l'exemple de l'inclusion des personnes en situation de handicap et de l'intégration des femmes et des jeunes dans la société.

K

KALA NGUMOUO Duvalier : Sec 01 - La coexistence de l'ordre juridique OHADA avec les ordres juridiques communautaires et la réalisation de l'intégration régionale en Afrique. Études à la lumière de la construction européenne en droit des affaires.
KEBE Yacouba : Sec 01 - Le droit de la déloyauté sur les marchés : essai de définition.
KITOMBO Edd Malko : Sec 01 - L'articulation en matière contractuelle entre le droit OHADA et les législations nationales.
KONU Kom Ignace : Sec 02 - L'exploitation des ressources des espaces internationaux : pour une régime juridique international.
KOUASSI Kouadja : Sec 02 - La gestion quantitative de la ressource en eau.
KPATINDE Métogbé Edgard : Sec 01 - La liberté d'établissement intracommunautaire des sociétés commerciales dans les espaces CDEAO et Union Européenne.

L

LORRE Vassily : Sec 02 - L'État et l'identité en droit.

M

MASSAT Héloïse : Sec 02 - L'évolution de la notion d'acte réglementaire.
MBOUP Adji Fatou Sarr : Sec 02 - L'exception Française de la laïcité en droit comparé.
MEDINA PEREZ Pablo : Sec 02 - L'interaction des institutions formelles et informelles et l'application  des normes nationales et internationales.
MOUKORI Kévin : Sec 02 - L'amicus curiae dans l'arbitrage international.
MOUNIEN Pascal : Sec 01 - Confiance et droit civil : contribution à l'étude du tiers de confiance à l'ère numérique. (Trust and Civil law : contribution to the study of the trusted third party in the digital age).

N

NIANG Issouf M'Gouna : Sec 01 - Le pouvoir de contrôle du juge de cassation OHADA : étude comparée France-OHADA.

O

OKEI Amandine : Sec 02 - Étude des aspects juridiques et fiscaux des investissements étrangers directs en Côte d'Ivoire.

P

PEILLARD Mathieu : Sec 01 (Contrat doctoral) - Le non professionnel.
PELAT Émilie : Sec 01 - Le recours à la technique sociétaire dans le droit de la copropriété.

R

REIX Élise : Sec 02 (Contrat doctoral) - Aides d'état et liberté de la concurrence.
RIO Valentin : Sec 01 - L'obligation de transparence à l'ère du numérique.
RODRIGUES DOS SANTOS RIBEIRO : Sec 02 - L'effectivité du droit de réinsertion sociale des personnes atteintes de troubles mentaux : l'apport de la régionalisation des droits de l'Homme (approche comparative entre l'Europe et l'Amérique à travers la France, l'Espagne et le Brésil).
RUIZ Daniel : Sec 01 - La loyauté de la preuve en procédure pénale française.

S

SADIK Sarah : Sec 01 - La protection des données numériques de l'entreprise dans le cloud computing en droit français, européen et américain.
SATIRA Djamsa : Sec 01 - La réforme du Droit et des contrats et le juge..
SETEKPO Yaovi : Sec 01 - La liberté contractuelle au XXI ème siècle.
SIAKOU Adjo : Sec 01 - Le droit de propriété à l'épreuve de la copropriété des immeubles bâtis.
SOLANS Thomas : Sec 02 - La solidarité écologique : un nouveau principe directeur du droit de l'urbanisme par la reconnaissance implicite du principe de non régression.

T

TOURE Bassirou : Sec 02 - La contribution des ONG au droit international de l’environnement, études comparatives entre droit sénégalais et français.

V

VALLS Laurie : Sec 02 - L'épreuve de l'augmentation du contentieux administratif pour la justice administrative et son juge.
VEGA RUALES : Sec 05 - L'impact de la crise de la covid-19 sur l'inégalité des sexes sur le marché du travail : le cas de l'Équateur.
VILA Johanne : Sec 02 - La plage et le droit.

Y

YACOUBI Asmae : Sec 02 - Le transport maritime en droit international.
YELOME Fifonsi Epiphanie : Sec  - Pertinence du nouveau système de droit foncier au Bénin.

Z

ZEHAR Diffallah : Sec 02 (ATER) - L'efficience de l'équité, étude comparative d'un normativisme protéiforme : l'exemple de la France, du Royaume-Uni et des États-Unis.
ZRA Pierre-Marie : Sec 01 - La finance de l'ombre à la lumière du droit économique.

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Mise à jour le 27 janvier 2023